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Marques déposées par monsieur SACHA MINEUR
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Incitavert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Incitavert
M. SACHA MINEUR

Numéro de dépôt :
4047014
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
Incitavert de SACHA MINEUR

Présentation de la marque Incitavert

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur SACHA MINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Incitavert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur SACHA MINEUR domicilié(e) KEROUAT - 29910 - TREGUNC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SACHA MINEUR domicilié(e) KEROUAT - 29910 - TREGUNC - France.

La marque Incitavert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incitavert est expirée depuis le 14 novembre 2023.

SACHA MINEUR a également déposé les autres marques suivantes : Incitateur de solutions naturelles , CIMTEO , FULLFERTIL


M. SACHA MINEUR - KEROUAT - 29910 - TREGUNC - France


M. SACHA MINEUR - KEROUAT - 29910 - TREGUNC - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.